Il est composé de
membres de l’association, généralement élus par
l’assemblée générale.
Tout membre du
conseil d’administration est considéré comme dirigeant de
l’association et peut voir sa responsabilité personnelle
mise en cause.
Des salariés de
l’association peuvent faire partie du conseil
d’administration. Toutefois, le caractère non lucratif
exige, sur le plan du droit, que les salariés ne puissent
avoir une part prépondérante (exclure les postes clés et
une représentation majoritaire) à la direction de
l’association. L’usage le plus courant est leur présence à
titre consultatif.
Le nombre des
administrateurs est variable. Le conseil d’administration
se réunit plusieurs fois par an. Son bureau prépare
l’ordre du jour de la réunion. Ce sont généralement les
statuts qui fixent l’étendue des pouvoirs des
administrateurs.
Le rôle du conseil
d’administration est avant tout d’organiser et de veiller
à l’animation des activités de l’association. Il prend
toutes les décisions utiles à la bonne marche de
l’association, dans le cadre des statuts et de l’objet de
l’association, mais aussi dans la limite des missions que
lui a confié l’assemblée générale et dans le respect du
budget adopté par celle-ci.
Les compétences habituelles du
conseil d’administration sont les suivantes :
programmation et
suivi des activités ;
préparation de
l’assemblée générale, du budget annuel ;
embauche et
licenciement des salariés ;
avis sur les
admissions et les exclusions des membres.
Collégialité et co-présidence :
> pour diverses
raisons, se développent des conseils d’administrations qui
n’ont pas de président(e) et qui veulent gérer
l’association collégialement, ou avec des
co-président(e)s.
C’est tout à fait
possible légalement, mais les responsabilités ne sont pas
diluées.
Par ailleurs, qui
est le représentant légal dans ce cas ? (voir
Qui est le représentant légal ?)
